Mentions Légales

L’adresse de notre site est : https://www.financement-hotel.fr/.

Éditeur et réalisation du site :

Coventis Conseils
Adresse : 24 Rue des Ancelyns, 33470 Le Teich
Tél : 05 56 22 72 51
Email : contact@financement-camping.fr
N° Siren : 520 154 493
Code APE : 6619B
Responsable de création et de publication : M Patrice CHAUMONT

Droit d’auteur et Copyright

L’ensemble du contenu de ce site dépend du droit d’auteur ainsi que de la propriété intellectuelle de la législation française.
Toute reproduction (y compris les photos, les icônes et les documents téléchargeables) est interdite sans accord préalable de Coventis Conseils.
La reproduction sur un support électronique de tout ou partie du site sur un format papier ou électronique est prohibée.
Coventis Conseils décline toute responsabilité quant aux liens externes pointant vers le site présent.

Données personnelles et informations nominatives

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant selon l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004.
Pour déployer ce droit d’accès, vous pouvez le faire sur simple demande écrite à l’éditeur du site.

Législation

Selon la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, Il est interdire de reproduire partiellement ou totalement une partie quel qu’elle soit du site sans autorisation préalable de l’éditeur du site.
Les logos, visuels, photos, vidéos, chartes graphiques, textes sont la propriété de leur détenteur respectif.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermédia. L’éditeur du site décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L’internaute reconnaît que l’utilisation de ce site est régi par le droit français.